Mentions légales
Toutes les valeurs entre crochets doivent être complétées avant la mise en ligne. Ce document est une trame, il ne remplace pas une validation juridique.
Éditeur du site
Dénomination sociale : CEZOPE DESIGN
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SASU)
Capital social : 1 000,00 €
Siège social : 33 rue des Granges, 95430 Auvers-sur-Oise
SIRET : 933 071 268 00017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR08933071268
Inscription au RCS : RCS Pontoise 933 071 268
Directrice de la publication : Céline Gurruchaga, Présidente
Téléphone : 06 16 64 51 08
Email : celine@cezope-design.fr
Assurance professionnelle
Assureur : [À COMPLÉTER : nom et adresse de l'assureur]
Numéro de contrat responsabilité civile professionnelle : [À COMPLÉTER]
Couverture géographique : [À COMPLÉTER]
Hébergement
Hébergeur : Netlify, Inc.
Adresse : 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Contact : netlify.com/support
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site, textes, photographies, plans, images de synthèse, logo et identité visuelle, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les photographies des projets sont publiées avec l'accord des clients concernés. [À COMPLÉTER : mentionner les crédits photo, nom du photographe le cas échéant]
Responsabilité
Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les tarifs affichés correspondent aux conditions en vigueur à la date de publication et peuvent évoluer. Un projet fait toujours l'objet d'une proposition écrite personnalisée avant tout engagement.
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Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Médiateur désigné : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur, adhésion obligatoire pour les professionnels vendant à des particuliers]
Conditions générales de vente
Les prestations de CEZOPE DESIGN sont régies par ses conditions générales de vente.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 16 septembre 2026